POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Principes généraux et pratiques de gestion

Pour atteindre ses objectifs, la Société Alzheimer du Suroît (SAS) se dote de saines pratiques de gestion.

Étant un organisme à but non lucratif nous recueillons, utilisons et divulguons quotidiennement des renseignements aux fins de la prestation de nos services en matière de sollicitation, de contributions de diverses formes, de participation à des événements, des tirages et des loteries et d’information. La confidentialité est importante pour nous. Nous nous conformons aux normes éthiques les plus rigoureuses lors du traitement de tous les renseignements, particulièrement les renseignements personnels.

Pour poser des questions, formuler des commentaires ou une plainte à l’égard de la présente Politique de confidentialité ou à l’égard de renseignements personnels, exercer vos droits, déposer une plainte ou obtenir de l’information sur nos politiques et nos pratiques concernant nos fournisseurs de services à l’extérieur du Canada, communiquez avec notre agent de protection de la vie privée aux coordonnées suivantes:

Tonya Thibodeau
Directrice générale
Société Alzheimer du Suroît
Tél. : 450-373-0303
1-877-773-0303

direction@alzheimersuroit.com

1. Définition

Utilisateur : Personne qui est bénéficiaire des services et/ou qui est abonnée et/ou donatrice et/ou bénévole et/ou employé et/ou administrateur à la Société Alzheimer du Suroît.

2. Objet de la politique

2.1 La présente Politique de confidentialité a pour but de vous aider à comprendre nos pratiques en matière de cueillette, d’utilisation, de divulgation et de conservation des renseignements personnels. En nous fournissant des renseignements personnels (par l’intermédiaire de notre site Web, en remplissant un formulaire de participation à un événement par courriel, en personne ou par téléphone), vous acceptez que ceux-ci soient traités conformément à ce qui est indiqué dans la présente Politique de confidentialité, et vous autorisez la Société Alzheimer du Suroît, ses tiers et ses fournisseurs de services à traiter vos renseignements personnels aux fins énoncées dans cette politique.

2.2   La présente Politique de confidentialité ne s’applique pas aux sites Web de tiers auxquels il est possible d’accéder en cliquant sur des liens qui se trouvent sur le présent site Web, et la Société Alzheimer du Suroît n’est nullement responsable à l’égard de tels sites Web de tiers. Si vous suivez un lien vers un site Web de tiers, celui-ci disposera de ses propres politiques sur la protection des renseignements personnels que vous devrez examiner avant de soumettre des renseignements personnels.

3. Quels renseignements personnels recueillons-nous ?

Nous pouvons recueillir et traiter différents types de renseignements personnels dans le cadre de nos activités et de notre prestation de services, y compris :

• Des coordonnées professionnelles et/ou personnelles, comme un prénom, un nom, adresse(s), adresse(s) électronique(s), date de naissance et numéro(s) de téléphone;
• Des renseignements biographiques comme un titre de poste, le nom d’un employeur, le parcours professionnel et/ou personnel, des photos et du contenu vidéo ou audio;
• Des renseignements relatifs au marketing et aux préférences de communication, de même que des renseignements connexes comme des préférences alimentaires, des commentaires et des réponses à des sondages;
• Des renseignements relatifs à l’historique de contributions, de participation à des événements de l’organisation, à la facturation et des renseignements financiers, comme une adresse de facturation, de l’information relative à un compte bancaire ou des données de paiement;
• Des renseignements relatifs à des services, comme des détails concernant des services que nous vous avons rendus;
• Des renseignements sur votre parcours professionnel, vos réseaux, votre implication sociale, vos affiliations professionnelles et liens familiaux;
• Des renseignements relatifs au recrutement, comme un curriculum vitae, des renseignements sur la scolarité et les antécédents professionnels, des détails concernant les affiliations professionnelles et d’autres renseignements pertinents à un recrutement potentiel par la Société Alzheimer du Suroît;
• Des renseignements sur l’utilisation du site Web et d’autres renseignements techniques, comme des détails concernant les visites sur nos sites Web, votre interaction avec notre publicité et notre contenu en ligne, ou des renseignements recueillis au moyen de témoins et d’autres technologies de suivi;
• Des renseignements qui nous sont fournis par nos Utilisateurs ou pour le compte de ceux-ci ou que nous produisons dans le cadre de notre prestation de services et qui pourraient, lorsque cela est pertinent, comprendre des catégories spéciales de renseignements personnels (notamment l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l’appartenance syndicale ou l’orientation sexuelle, etc.);
• Des renseignements comme votre politique de dons et investissements communautaires, vos contributions, les organismes bénéficiaires et ce, envers quoi ils sont dédiés s’il y a lieu, la reconnaissance obtenue, le processus de décision et les personnes impliquées dans l’organisation et ce processus; 
• Tout autre renseignement personnel fourni. Veuillez prendre note que si vous nous fournissez des renseignements personnels au sujet d’autres personnes (comme vos usagers, vos administrateurs, vos dirigeants, vos actionnaires ou vos propriétaires véritables), vous devez vous assurer de les avoir dûment avisées que vous nous fournissez leurs renseignements et d’avoir obtenu leur consentement à une telle communication de renseignements;
• Le cas échéant, les preuves du consentement qui nous a été donné (date, heure, moyen), dans des circonstances où un tel consentement est nécessaire pour le traitement des renseignements personnels;
• Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements auprès d’enfants ou d’autres personnes âgées de moins de 14 ans. Si vous êtes un mineur de moins de 14 ans, veuillez ne pas nous fournir de renseignements personnels sans le consentement exprès d'un parent ou d'un tuteur. Si vous êtes un parent ou un tuteur et que vous savez que vos enfants nous ont fourni des renseignements personnels, veuillez nous contacter. Si nous apprenons que nous avons recueilli des renseignements personnels d'enfants mineurs sans vérification du consentement parental, nous prendrons des mesures pour supprimer ces renseignements de nos serveurs.

4. Comment collectons-nous vos renseignements personnels

Nous collectons vos renseignements personnels auprès de vous-même et lors de nos interactions avec vous, comme suit :

• Lors de votre inscription à des événements, sondages, formations et infolettres;
• Lors de l’inscription à des évènements-bénéfice ou à un concours;
• Lorsque vous faites un don à notre organisme, quelle que soit la forme de votre don;
• Lors de votre inscription comme bénévole pour notre organisme;
• Au cours de la prestation de services que nous vous rendons;
• Lors d’une demande d’emploi et/ou de l’embauche;

Nous collectons également des informations accessibles au public notamment sur les plateformes publiques, y compris notre site Internet.

5. Comment utilisons-nous les renseignements personnels

Nous pouvons utiliser les renseignements personnels de l’une ou l’autre des manières indiquées ci-après, avec votre consentement ou, le cas échéant, selon une autre base légale. Dans chaque cas, nous indiquons pour quels motifs nous utilisons vos renseignements personnels :

• Afin de fournir nos services ainsi que pour la conduite de nos affaires, pour administrer et exécuter nos services, y compris pour exécuter nos obligations découlant de toute entente conclue entre vous et nous. 
• Afin de faciliter l’utilisation de nos sites Web, de s’assurer que le contenu est pertinent et pour s’assurer que le contenu de nos sites Web est présenté de la manière la plus efficace pour vous et pour votre appareil.
• À des fins de marketing et de développement de la philanthropie – pour fournir des détails sur les nouveaux services, de l’information sur les développements de notre organisation et de notre secteur et des invitations à des séminaires et événements lorsqu’une personne a choisi de recevoir de tels renseignements. 
• À des fins de recherche et de développement (y compris du point de vue de la sécurité) – pour réaliser des analyses permettant de mieux comprendre les exigences de nos Utilisateurs en matière de service et de marketing et de mieux comprendre notre organisme et élaborer nos services et nos offres. 
• À des fins de recrutement – pour nous permettre de traiter des demandes d’emploi et d’évaluer si une personne répond aux exigences du poste pour lequel elle pourrait postuler à la Société Alzheimer du Suroît. 
• Afin de satisfaire à nos obligations légales, réglementaires ou de gestion des risques.
• Pour prévenir la fraude ou effectuer d’autres vérifications d’antécédents qui pourraient être notamment requises à tout moment aux termes de la loi ou de la réglementation applicable et/ou des pratiques exemplaires (si des renseignements faux ou inexacts sont fournis ou si une fraude est constatée ou soupçonnée, de l’information pourrait être transmise à des organismes de prévention de la fraude et pourrait être enregistrée par nous ou par de tels organismes). Lorsque nous traitons des renseignements personnels de catégories spéciales, nous pouvons également nous fonder sur des éléments d’intérêt public importants (prévention ou détection des crimes) ou des réclamations fondées en droit;
• Pour faire respecter nos droits, pour satisfaire à nos obligations légales ou réglementaires en matière de communication d’information ou pour protéger les droits de tiers. 
• Afin de nous assurer d’être payés – pour recouvrer des paiements qui nous sont dus et, s’il y lieu, pour faire exécuter de tels recouvrements en faisant appel à des agences de recouvrement de créances ou en prenant d’autres moyens juridiques (y compris en intentant des démarches judiciaires).
• Afin de réorganiser ou de modifier notre organisme – si nous entreprenons une réorganisation (par exemple, en fusionnant, en regroupant ou en cédant une partie de la mission de notre organisme), nous pourrions devoir transférer une partie ou la totalité des renseignements personnels à un tiers applicable (ou à ses conseillers) dans le cadre de tout processus de vérification diligente ou de transfert à cette entité issue d’une réorganisation ou à ce tiers aux mêmes fins que celles énoncées dans la présente Politique de confidentialité ou aux fins de l’analyse de toute réorganisation proposée. Nous prendrons dans une telle situation tous les moyens possibles pour assurer la protection et la sécurité des renseignements personnels.

6. Avec qui partageons-nous des renseignements personnels

La Société Alzheimer du Suroît est un organisme à but non lucratif, les renseignements personnels que nous recueillons peuvent être transmis à toute entité du réseau de la Société Alzheimer du Suroît et être traités par une telle entité. Nous pouvons également partager des renseignements personnels avec certains tiers, notamment les suivants :

• Des bénévoles et Utilisateurs de la Société Alzheimer du Suroît pour les fins de recrutement de ressources humaines, de bénévoles et des fins de sollicitation de contributions financières ou autres;
• Des tiers fournisseurs de services ou partenaires, notamment ceux qui nous fournissent des services de sollicitations de dons, analyses de bases de données, sites Web, de développement d’applications, d’hébergement, d’entretien, notre firme de chronométrage et d’autres services. Ces tiers pourraient avoir accès à des renseignements personnels ou les traiter dans le cadre des services qu’ils nous fournissent. Nous limitons les renseignements que nous fournissons à ces fournisseurs de services aux seuls renseignements qui sont raisonnablement nécessaires pour leur permettre de s’acquitter de leurs fonctions, et les contrats que nous avons conclus avec ces fournisseurs de services exigent d’eux qu’ils préservent la confidentialité de ces renseignements;
• Des partenaires d’entente de services à la clientèle;
• Des autorités gouvernementales et des organismes d’application de la loi lorsque les lois applicables l’exigent. Pour plus de précision, nous pouvons divulguer des renseignements personnels et d’autres renseignements si nous y sommes tenus en vertu des lois, notamment fiscales, ou si nous croyons de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour respecter les lois applicables, en réponse à une ordonnance d’un tribunal ou à une assignation à témoigner ou à un mandat de perquisition du gouvernement, ou autrement pour collaborer avec de telles autorités gouvernementales et de tels organismes d’application de la loi;

• L’acquéreur, le successeur ou le cessionnaire dans le cadre de toute fusion, de toute acquisition, de tout financement par emprunt, de toute vente d’actifs ou de toute opération semblable, ainsi qu’en cas d’insolvabilité, de faillite ou de mise sous séquestre prévoyant le transfert, à une ou plusieurs tierces parties, de renseignements personnels à titre d’actif commercial;
• Nous n'utiliserons les renseignements personnels dans le seul but d’atteindre l'objectif principal et l'objectif légitime applicable pour lesquels ils ont été collectés, ou à des fins compatibles avec cet objectif principal. 

L’organisme utilise les services de sites tiers, comme Google et Facebook, pour promouvoir ses contenus et des offres.

Lorsque vous visitez notre site internet, ces tiers peuvent utiliser des témoins, pixels invisibles ou autres technologies similaires sur votre disque dur pour collecter ou recevoir des informations à propos de votre navigation sur le site internet et ailleurs sur Internet. Ces technologies permettent de diffuser des publicités pertinentes et ciblées en fonction de vos centres d’intérêt. Vous pouvez consulter les témoins et les détruire si vous le désirez. Vous en avez donc le plein contrôle. Nous vous conseillons de vous référer aux paramètres de votre navigateur pour effectuer les modifications appropriées.

Si vous souhaitez que des sites tiers stockent des témoins sur votre disque dur en vue de vous offrir de la publicité ciblée, vous pouvez activer cette option.

Pour de plus amples renseignements, nous vous invitons à consulter la Politique sur les témoins (point 14).

7. Pendant combien de temps conservons-nous les renseignements personnels ?

Nous ne conserverons les renseignements personnels que pour la durée nécessaire aux fins prévues dans la présente Politique de confidentialité et pour nous conformer à nos obligations légales et réglementaires.

Pour en savoir plus sur la durée pendant laquelle nous conservons les renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées à la rubrique 12.

8. Où conservons-nous les renseignements personnels et transferts hors Québec ?

Les renseignements personnels recueillis par la Société Alzheimer du Suroît sont conservés physiquement dans des classeurs sous clés au siège social de l’organisme et/ou via les dossiers publics réservés à la communauté interne et sauvegardée sur le réseau infonuagique de la Société Alzheimer du Suroît. Ces serveurs sont situés au Canada et aux États-Unis.

9. Comment protégeons-nous les renseignements personnels ?

Nous suivons les normes généralement acceptées dans le secteur pour protéger les renseignements qui nous sont soumis, tant au moment de leur transmission qu’une fois que nous les avons reçus. Nous maintenons des mesures de protection physiques, techniques ou administratives appropriées pour protéger les renseignements personnels contre une destruction accidentelle ou non conforme aux lois, une perte accidentelle, une modification, une divulgation ou un accès non autorisé, un mauvais usage ou toute autre forme illégale de traitement des renseignements personnels en notre possession. Nous avons pris des mesures pour garantir que les seuls membres du personnel qui ont accès à vos renseignements personnels sont ceux qui ont besoin de les connaître ou dont les fonctions exigent raisonnablement ces renseignements soient connus.

Cependant, aucune méthode de transmission par Internet ni aucun moyen de stockage électronique ne sont sécuritaires à 100 %. Nous ne pouvons donc pas assurer ou garantir la sécurité des renseignements que vous nous transmettez ou nous fournissez et vous le faites à vos propres risques. Nous ne pouvons pas non plus garantir que de tels renseignements ne seront pas consultés, obtenus, divulgués, modifiés ou détruits par suite de la violation de nos mesures de protection physiques, techniques ou administratives. Si vous avez des raisons de croire que des renseignements personnels ont été compromis, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées à la rubrique 12. S’il survenait un incident de confidentialité touchant vos renseignements personnels, nous nous engageons à vous aviser dans les meilleurs délais à la suite de notre prise de connaissance de cet incident.  Nous prendrons les mesures raisonnables pour diminuer les risques qu’un préjudice soit causé et éviter que de nouveaux incidents de même nature ne se produisent. Tous les rapports d’incident seront traités de manière confidentielle.

10. Quels droits une personne détient-elle à l’égard de ses renseignements personnels ?

Dans certaines circonstances et conformément aux lois applicables en matière de protection des données, une personne dispose des droits suivants :

• Accès : le droit de demander si nous traitons des renseignements et, le cas échéant, de demander d’avoir accès à ses renseignements personnels. Sous réserve du droit applicable et, le cas échéant, du paiement d'une somme monétaire, la personne peut ainsi recevoir une copie de ses renseignements personnels que nous détenons et certains autres renseignements la concernant;
• Exactitude : nous sommes tenus de prendre des mesures raisonnables pour nous assurer que les renseignements personnels en notre possession sont exacts, complets, non trompeurs et à jour;
• Rectification : le droit de demander de faire rectifier tout renseignement personnel incomplet ou inexact que nous détenons.
• Désindexation : le droit de demander de cesser de diffuser ses renseignements personnels ou de désindexer tout hyperlien rattaché à son nom donnant accès à des renseignements si cette diffusion leur cause préjudice ou contrevient à la loi ou à une ordonnance judiciaire (droit à l’effacement ou à l’oubli)
• Anonymisation : le fait que notre organisme puisse au lieu de les détruire, anonymiser les renseignements personnels pour les utiliser, mais uniquement à des fins sérieuses et légitimes (ex : conservation des informations requises aux fins d’inspection fiscale éventuelle)
• Le droit d’être informé lorsque vous faites l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé;
• Le droit d’être informé lors du recours à une technologie d’identification, de localisation ou de profilage et des moyens offerts pour activer ces fonctions;

Enfin, il est également possible de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données, plus particulièrement dans le pays, la province ou l’état dans lequel vous résidez normalement (au Québec, la Commission d’accès à l’information), dans lesquels nous sommes situés ou dans lesquels une infraction présumée aux lois sur la protection des données a été commise.

Pour exercer l’un ou l’autre de ces droits, veuillez communiquer avec nous de la manière indiquée à la rubrique 12.

11. Comment utilisons-nous le site web, les témoins et les technologies similaires ?

La Société Alzheimer du Suroît pourrait recueillir et utiliser l’adresse IP d’une personne, la date et l’heure à laquelle cette personne a accédé à notre site Web pour aider à identifier la personne, rassembler des informations démographiques générales sur les usagers du site Web, diagnostiquer des problèmes relatifs aux systèmes informatiques de la Société Alzheimer du Suroît et administrer son site Web.

Selon les paramètres de navigation propres à l'usager, la Société Alzheimer du Suroît pourrait utiliser des témoins (cookies). Un fichier témoin est un petit élément de données qu'un site Web peut envoyer à votre navigateur, qui peut ensuite être conservé sur votre disque dur. Le site Web peut donc vous reconnaître lorsque vous retournez à un site Web particulier. Nous pourrons utiliser des témoins pour livrer le contenu selon vos préférences. Si vos paramètres de navigation n’acceptent pas les témoins de notre site Web, vous pourriez ne pas être en mesure de tirer pleinement avantage de toutes les fonctionnalités du site Web.

Nous utilisons « Google Analytics » pour recueillir des informations sur l’utilisation du site Web de la Société Alzheimer du Suroît. Google Analytics est un service d’analyse de site Web qui utilise des fichiers témoins pour faire le suivi des informations relatives à l’utilisation d’un site Web (comme la fréquence des visites des usagers, les pages et le moment où ces pages ont été visitées, et quels autres sites Web ont été visités avant de visiter celui de la Société Alzheimer du Suroît). Ces informations sont utilisées pour améliorer le site Web de la Société Alzheimer du Suroît.

Google Analytics ne recueille que les adresses IP qui vous sont assignées le jour où vous visitez le site, plutôt que votre nom ou une autre information permettant de vous identifier. Les informations recueillies en utilisant Google Analytics ne sont pas combinées avec des données personnelles. La capacité de Google d’utiliser et d’échanger les informations recueillies par Google Analytics lors de vos visites sur le site Web de la Société Alzheimer du Suroît est restreinte par les Règles de confidentialité et les conditions d’utilisation de Google Analytics. Google Analytics conserve les informations sur des serveurs situés aux États-Unis et les gouvernements, les tribunaux ou les organismes de réglementation ou ceux chargés de l’application de la loi des États-Unis pourraient obtenir la divulgation de vos Renseignements personnels, en vertu de la législation des États-Unis. Vous pouvez empêcher Google Analytics de vous reconnaître lors de consultations ultérieures du site Web de la Société Alzheimer du Suroît en désactivant les témoins. Pour de plus amples informations sur Google Analytics, veuillez consulter : https://www.google.ca/intl/fr/analytics/.

Pour obtenir des renseignements détaillés au sujet des témoins que nous utilisons, veuillez vous reporter à notre Politique sur les témoins ci-bas (rubrique 14), laquelle fait partie de la présente Politique de confidentialité.

12.  Comment communiquer avec nous ?

Pour poser des questions, formuler des commentaires ou une plainte à l’égard de la présente Politique de confidentialité ou à l’égard de renseignements personnels, exercer vos droits, déposer une plainte ou obtenir de l’information sur nos politiques et nos pratiques concernant nos fournisseurs de services à l’extérieur du Canada, communiquez avec notre agent de protection de la vie privée aux coordonnées suivantes

13.  Comment mettons-nous à jour la présente politique ?

Nous pouvons modifier le contenu de nos sites Web et notre façon d’utiliser les témoins sans préavis et, par conséquent, notre Politique sur la protection des renseignements personnels et notre Politique sur les témoins pourraient être modifiées de temps à autre à l’avenir. Nous vous encourageons donc à les examiner chaque fois que vous visitez le site Web afin de demeurer informé de la manière dont nous traitons les renseignements personnels.

14.  Politique sur les témoins

Consentement

En utilisant notre site Web (https://alzheimer.ca/suroit/fr) vous consentez à l’utilisation de témoins conformément à la présente politique concernant les témoins. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en suivant les instructions ci-dessous.

Désactiver les témoins

Si vous n’acceptez pas l’utilisation de ces témoins, veuillez les désactiver en suivant les instructions pour votre navigateur énoncées au site suivant (Tout sur les témoins informatiques | All About Cookies) ou utiliser un outil de désactivation automatique, le cas échéant. Toutefois, si vos paramètres de navigation n’acceptent pas les témoins de notre site Web, vous pourriez ne pas être en mesure de tirer pleinement avantage de toutes les fonctionnalités du site Web.

Après votre visite initiale sur ce site Web, nous pouvons modifier les témoins que nous utilisons. La présente politique concernant les témoins vous permettra toujours de savoir qui met en place des témoins, à quelle fin et quels sont les moyens pour les désactiver si vous la vérifiez de temps à autre.

Quels types de témoins sont utilisés par la Société Alzheimer du Suroît?

Témoins strictement nécessaires